Conseil municipal du 9 avril 2021

La mairie communique :

En raison de la situation sanitaire actuelle, les membres du Conseil municipal sont convoqués à la salle des fêtes de Gignac :

Le vendredi 09 avril 2021 à 20 heures.

Gignac, le 02/04/2021

Le Maire

La séance sera accessible en visioconférence via le lien : https://us02web.zoom.us/j/88565845188

ORDRE DU JOUR :

1-Présentation et vote des comptes de gestion 2020 :

1.1- « Service Assainissement Collectif – GIGNAC »,

1.2- « Logements Locatifs Sociaux – GIGNAC »,

1.3- « Commune – GIGNAC » ;

2-Présentation et vote des comptes administratifs 2020 :

2.1- « Service Assainissement Collectif – GIGNAC »,

2.2- « Logements Locatifs Sociaux – GIGNAC »,

2.3- « Commune – GIGNAC » ;

Délibération 3 en 1 : Vote des comptes administratifs, des comptes de gestion et affectation des résultats pour chaque budget soit 3 délibérations.

3-Présentation et vote des budgets primitifs 2021 :

3.1-Délibération n°4 : Vote du budget primitif 2021 « Service Assainissement Collectif – GIGNAC »,

3.2-Délibération n°5 : Vote du budget primitif 2021 « Commune – GIGNAC » (suppression du budget annexe « Logements Locatifs Sociaux – GIGNAC » au 31/12/2020 et reprise de l’actif, du passif et des résultats du budget annexe dans les comptes du budget principal 2021 de la commune) ;

Madame Corine COGNE, notre comptable public, présentera les comptes administratifs et les budgets.

4-Délibération n°6 : Vote des taux de la fiscalité directe locale : Fixation des taux des taxes foncières 2021 ;

5-Délibération n°7 : Budget « Service Assainissement Collectif – GIGNAC » – Remboursement d’une part de l’avance au budget principal de la commune ;

6-Délibération n°8 : Création d’un budget annexe de lotissement ;

7-Délibération n° 9 : Signature d’une convention d’autorisation d’occupation du domaine public départemental par la commune de Gignac relative aux aménagements de trottoirs sur la RD 87 ;

8-Divers.