Agenda

La mairie communique :

En raison de la situation sanitaire actuelle, les membres du Conseil municipal sont convoqués à la salle des fêtes de Gignac :

Le vendredi 09 avril 2021 à 20 heures.

Gignac, le 02/04/2021

Le Maire

La séance sera accessible en visioconférence via le lien : https://us02web.zoom.us/j/88565845188

ORDRE DU JOUR :

1-Présentation et vote des comptes de gestion 2020 :

1.1- « Service Assainissement Collectif – GIGNAC »,

1.2- « Logements Locatifs Sociaux – GIGNAC »,

1.3- « Commune – GIGNAC » ;

2-Présentation et vote des comptes administratifs 2020 :

2.1- « Service Assainissement Collectif – GIGNAC »,

2.2- « Logements Locatifs Sociaux – GIGNAC »,

2.3- « Commune – GIGNAC » ;

Délibération 3 en 1 : Vote des comptes administratifs, des comptes de gestion et affectation des résultats pour chaque budget soit 3 délibérations.

3-Présentation et vote des budgets primitifs 2021 :

3.1-Délibération n°4 : Vote du budget primitif 2021 « Service Assainissement Collectif – GIGNAC »,

3.2-Délibération n°5 : Vote du budget primitif 2021 « Commune – GIGNAC » (suppression du budget annexe « Logements Locatifs Sociaux – GIGNAC » au 31/12/2020 et reprise de l’actif, du passif et des résultats du budget annexe dans les comptes du budget principal 2021 de la commune) ;

Madame Corine COGNE, notre comptable public, présentera les comptes administratifs et les budgets.

4-Délibération n°6 : Vote des taux de la fiscalité directe locale : Fixation des taux des taxes foncières 2021 ;

5-Délibération n°7 : Budget « Service Assainissement Collectif – GIGNAC » – Remboursement d’une part de l’avance au budget principal de la commune ;

6-Délibération n°8 : Création d’un budget annexe de lotissement ;

7-Délibération n° 9 : Signature d’une convention d’autorisation d’occupation du domaine public départemental par la commune de Gignac relative aux aménagements de trottoirs sur la RD 87 ;

8-Divers.

La mairie de Gignac communique :

En raison de la situation sanitaire actuelle, les membres du Conseil municipal sont convoqués à la salle des fêtes de Gignac : Le jeudi 18 mars 2021 à 20h30. La séance sera accessible en visioconférence. Gignac, le 12/03/2021 Le Maire, Solange OURCIVAL   ORDRE DU JOUR : 1-Délibération n°1 : Convention de délégation de compétence en matière d’organisation de services de transport scolaire entre la Région Occitanie et la Commune de Gignac – Avenant n°3 (Article 2 : Durée) ; 2-Délibération n°2 : Autorisation au Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent) ; 3-Délibération n°3 : Modification du montant du versement de la subvention annuelle du budget principal au budget assainissement suite au compactage des emprunts du crédit agricole ; 4-Divers.

La mairie de Gignac communique :

En raison de la situation sanitaire actuelle, les membres du Conseil municipal sont convoqués à la salle des fêtes de Gignac : Le mercredi 10 mars 2021 à 20h30. Gignac, le 05/03/2021 Le Maire, Solange OURCIVAL ORDRE DU JOUR : 1-Délibération n°1 : « Le Zinc de la Quique ». Prochaine séance du Conseil municipal le jeudi 18 mars 2021 à 20h30.

L’annonce de ce conseil extraordinaire venant juste d’être publié cet après-midi sur le site de Multimédia, nous sommes comme vous, nous n’en savons pas plus.

Ce conseil se tiendra t-il à huis clos, sera t-il retransmis comme le précédent en visioconférence ? Nous espérons des éclaircissements car l’unique objet de ce conseil est important et risque d’impacter les finances et la vie de la commune. Peut-être aurons-nous lors de la présentation de la délibération, communication du projet de la municipalité relativement au rachat de ce commerce ?

Le conseil municipal s’est réuni le jeudi 11 février à 20h30 à la salle des fêtes et à huis-clos.

Pour rappel, il n’y avait pas eu de réunion du conseil en janvier.

L’ordre du jour était le suivant :

1-Délibération n°1 : Rénovation énergétique du bâtiment ECOLE/CANTINE et de 3 logements situés à l’étage : Modification du plan de financement ; 2-Délibération n°2 : Prestation d’aide à la réalisation de l’adressage : Validation du devis établi par le Syndicat Départemental d’Aménagement et d’Ingénierie du Lot (SDAIL) relatif à la réalisation d’un état des lieux, du nommage des voies, de la numérotation des voies et de l’envoi aux partenaires ; 3-Divers 3.1-Réponse à la question de la famille VIGNET-FOUCAUD locataire d’un logement communal : le Conseil municipal envisagerait-il de vendre de ce logement ?

La séance a été retransmise en visioconférence, les codes d’accès ayant été communiqués par la mairie 48 heures avant.

La mairie nous avait précisé « sous réserve de la stabilité du réseau wifi », mais la qualité a été tout à fait correcte comme nous l’avions pressenti.

Rappelons juste que nous avions insisté auprès de Mme la Maire, pour que le dernier conseil du 10 décembre 2020 puisse faire l’objet d’une retransmission en visio ou audioconférence (car un conseil doit rester public) et que celle-ci nous avait répondu que la mairie ne possédait pas les outils techniques nécessaires. Comme quoi, lorsque l’on veut vraiment, on peut.

Nous vous ferons, la semaine prochaine, un compte-rendu de ce conseil.