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« Le pouvoir exige des corps tristes. Le pouvoir a besoin de tristesse parce qu’il peut la dominer. La joie, par conséquent, est résistance, parce qu’elle n’abandonne pas. La joie en tant que puissance de vie, nous emmène dans des endroits où la tristesse ne nous mènerait jamais. »                          Gilles Deleuze

Souhaiter de bons vœux devient un exercice hasardeux en ces temps de barbarie, de déni climatique, de remise en question des droits fondamentaux, de désinformation en continu. Malgré cela, l’équipe de l’association Gignac Ensemble vous souhaite ce qu’il y a de meilleur pour cette nouvelle année. Ne baissons pas les bras et restons déterminés à regarder l’avenir en face pour résister encore et encore à ce triste présent ! Car comme disait Coluche:  » Les portes de l’avenir sont ouvertes à ceux qui savent les pousser ». Et la joie, comme arme de résistance, nous convient parfaitement.

Parce qu’être dans l’action, c’est combattre la fatalité, nous vous préparons de nouveau une année associative riche en rencontres et en partages. Ensemble, nous inventerons un présent joyeux et généreux. Ensemble, nous continuerons à rêver sous les étoiles. Et après tout, comme nous le rappelait Hubert Reeves, nous ne sommes que de dérisoires étincelles au regard de l’univers…

Image céleste générée par Intelligence Artificielle

Vous en avez probablement déjà entendu parler dans les médias, l’association de consommateurs UFC Que Choisir vient de déclencher une action auprès du Conseil d’État.

Celle-ci a pour objectif de faire constater et sanctionner l’État pour inaction face aux inégalités d’accès aux soins et l’enjoindre à agir.

L’association dénonce notamment « le refus obstiné des autorités de réguler l’installation des médecins » et a lancé une pétition en ligne, ouverte à tous, pour soutenir cette action.

Le département du Lot étant hélas concerné au premier chef, nous vous donnons ici le lien pour lire et signer la pétition : https://www.quechoisir.org/action-ufc-que-choisir-petition-acces-aux-soins-j-accuse-l-etat-n113334/

Il suffit juste de renseigner ses nom, prénom et adresse mail.

Nous étions présent lors de la réunion publique qui s’est tenue le 22 juin à Souillac et vous proposons ici un résumé des explications qui nous ont été données sur l’élaboration par la communauté de commune du Plan Local d’Urbanisme intercommunal et Habitat (PLUi-H). Mais au préalable, il nous semble important de redéfinir de façon simple et concrète de quoi il s’agit.

Qu’est-ce que le PLUi-H ?

C’est un document stratégique qui traduit l’expression du projet politique d’aménagement et de développement durables du territoire. Il fixe les grandes orientations stratégiques d’aménagement et les règles d’occupation et d’utilisation du sol qui servent à l’instruction des autorisations d’urbanisme. Il détermine notamment les règles applicables à chaque commune, pour déterminer quoi construire, où et dans quelles conditions, les secteurs à protéger.

A l’échelle de Cauvaldor et de ses 77 communes, le PLUi-H édicte les règles de construction applicables à chaque parcelle selon son zonage.

Qu’est-ce que le PADD ?

Le PADD est la bible du plan local d’urbanisme. Il s’agit d’un document obligatoire qui informe les élus et les administrés des grands principes de développements en termes d’urbanisme et de transports dans le cadre du plan local d’urbanisme. Grâce à lui, le citoyen pourra entrer en possession de données simplifiées et synthétisées sur le projet communal ou intercommunal. Il tient lieu de plan et de programmes pour le PLUi-H. Il permet de prendre connaissance des objectifs architecturaux et économiques que souhaite mettre en place notre commune. A titre d’exemple, il renseigne sur les zones qui seront destinés à être davantage bâties et sous quelle forme architecturale ou sur celles destinées aux espaces agricoles.

Dossier simplifié, il doit également permettre aux administrés de prendre connaissance des engagements annoncés par les élus et de vérifier leur mise en œuvre effective.

Le PADD de Cauvaldor se décline en 5 axes: l’habitat, l’économie, l’agriculture, la mobilité et le patrimoine (en savoir plus ICI).

LE PLUi-H par étapes 

Dans un premier temps, un état des lieux du territoire a été posé (consultable ICI). C’est ce diagnostic qui a déterminé les choix des orientations prises lors de la deuxième étape avec la production du PADD discuté cet été en conseil communautaire. L’arrêt du projet d’orientations et la consultation des partenaires constituent les troisième et quatrième étapes. L’enquête publique n’arrive que dans le cinquième temps et avant le dernier qui est l’approbation du PLUi-H.

Le contexte réglementaire 

La modification du PLU en PLUi-H intervient dans le cadre réglementaire de la loi Climat et résilience qui renforce les objectifs de sobriété foncière et de lutte contre l’artificialisation des sols dans les plans locaux d’urbanisme. Lors de la réunion publique, l’intervenant nous a précisé que cela se traduit concrètement par la réduction de moitié des hectares constructibles pour les dix prochaines années (pour arriver à zéro les dix années suivantes). Cela équivaut à la diminution par 6 ou 7 de la délivrance des certificats d’urbanisme. Si 452 hectares de terres ont été soustraits à l’exploitation agricole entre 2013 et 2021, ce phénomène doit être divisé par deux à l’avenir.

Ainsi le PADD devra être un document le plus souple possible pour être compatible avec les textes en vigueur tout en défendant l’intérêt général et les intérêts locaux.

Constats et axes de réflexion des élus pour le PADD

La population de notre territoire est vieillissante et le solde migratoire ne compense plus le solde naturel. Depuis 2018, le Lot a perdu 1200 habitants. Par conséquent, il faut attirer la population sur notre territoire. De plus, Cauvaldor est un vivier d’emplois pour la région et plus de brivistes viennent travailler sur son territoire que l’inverse. L’offre de logement doit donc être conséquente et diversifiée. Le PLUi-H doit répondre à ces enjeux et le volet logement être mis en avant.

Quelles sont les préconisations l’Etat ?

L’Etat exige une densité de logement par surface plus importante (il sera désormais impossible de construire une maison au milieu d’1 hectare de terrain) et une maison doit être construite à au moins 3 mètre de la voirie. Il demande aussi à polariser les logements près des services, des équipements et des transports, cela revient à privilégier les zones urbaines (que vont devenir nos hameaux ?).

D’autre part, l’Etat veut mettre en place une politique volontariste contre la rétention foncière. Il souhaite inciter les propriétaires à rénover un bien bâti ou à vendre un terrain constructible pour lequel il n’a pas de projet de construction. En milieu rural, il faudra répertorier les granges qui pourraient changer de destination.

En zones agricoles et naturelles, l’artificialisation doit être limitée. Les terres agricoles doivent être protégées tout en favorisant la mixité sociale.

Quelques conseils pour les propriétaires

Si une autorisation d’urbanisme est en cours pendant l’élaboration du PLUi-H alors le terrain constructible ne pourra pas être déclassé. Un terrain constructible qui n’est pas mis en vente au bout de 3 à 5 ans est susceptible d’être déclassé. Les critères pour déclasser un terrain reposent sur des enjeux agricoles, environnementaux et les risques naturels. Pour ne pas voir son terrain constructible déclassé, il est conseillé au propriétaire de déposer un certificat d’urbanisme.

Les critères de changement de destination d’un bâtiment sont réunis lorsque son affectation ne compromet pas les activités agricoles, n’impacte pas les paysages et qu’il se trouve à moins de 100 m des réseaux. Depuis la loi ALUR, le changement de destination est étendu à tous les bâtiments et plus seulement aux bâtiments agricoles remarquables.

A savoir: les habitats légers démontables (“résidence démontable constituant l’habitat permanent de leurs utilisateurs” selon la loi Alur), autonomes ou non, sont autorisés en zone constructible, zone U (urbanisée) ou AU (à urbaniser) mais pas en zone A (agricole) ou N (naturelle). Il existe cependant une dérogation à cela, les STECAL (secteurs de taille et de capacité limitées). Les STECAL sont des secteurs délimités dans les zones naturelles, agricoles ou forestières, créés “à titre exceptionnel pour y accueillir des constructions spécifiques ». Ils sont subordonnés au respect de certains principes comme la protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, la réduction des flux de déplacements, la répartition équilibrée entre emploi, habitat, commerces et services… (en savoir plus ICI)

D’autres projets peuvent être acceptés dans ce cadre comme le rapprochement intergénérationnel au sein d’une exploitation agricole (le bien-fondé étant justifié par l’intérêt général).

Les étapes à venir dans l’élaboration du PLUi-H 

L’intervenant avait annoncé une prochaine série de réunions publiques pour le mois de septembre. Il s’avère que celles-ci se dérouleront en décembre. Ces 5 réunions publiques de concertation doivent préciser l’avancement de la démarche d’élaboration du PLUi-H et présenter le PADD.

A la fin de l’année, le dossier de PLUi-H présentant les objectifs en matière d’aménagement et d’urbanisme sur le territoire de CAVAULDOR devrait théoriquement être arrêté. Il sera ensuite soumis aux services de l’Etat, aux collectivités territoriales (département, régions), aux chambres consulaires et autres personnes publiques associées, qui ont 3 mois pour répondre.

Il faudra 3 mois supplémentaires pour que le commissaire enquêteur prépare l’enquête publique qui permettra aux habitants de consulter les documents du PLUi-H. Ils les renseigneront sur les grandes orientations, en terme d’aménagement, d’équipement, d’urbanisation, de paysage et d’environnement, prises par le conseil communautaire. Ils permettront également aux administrés de prendre connaissance des droits à construire de chaque parcelle.

Comme chaque année en novembre, « Le mois du doc » revient, avec une programmation de films documentaires riche et éclectique.

C’est partout en France, et du côté de chez nous, vous pourrez vous rendre à Montignac, Meyssac, Ayen, Tulle et bien sûr Brive avec le Rex, le Centre culturel ou Les yeux verts.

 

De beaux films, en prise avec le réel, autre chose que les traditionnelles comédies légères !
Et vu les conditions météo, ce sera l’occasion de passer un bon moment à l’abri des intempéries dans les salles.

Pour tout savoir sur la programmation, rien de compliqué, allez simplement sur : https://moisdudoc.com/

Bonnes projections !

 

Les Jardins de la Vicomté nous informent :

– Troc de Plantes et autres objets autour du jardin à la Grange Rouge de Turenne, samedi 4 novembre à partir de 14h (abri possible en cas d’intempéries)

– Troc à la Forêt Jardin au bourg de Ligneyrac le 5 novembre à partir de 14h.

 

Avec un ordre du jour restreint, ce conseil n’en était pas moins intéressant car il faisait la part belle à plusieurs projets initiés par la municipalité. Ce qui nous a permis d’avoir des nouvelles de ceux-ci notamment relatives à leur échéancier ainsi que des éclaircissements sur un projet d’implication citoyenne, implication qui nous tient à cœur.

 

En début de séance et en respect avec les nouvelles modalités des conseils municipaux, les conseillers présents (11 sur 14) ont réexaminé les délibérations prises lors du précédent conseil et ont validé à l’unanimité le PV de celui-ci.

 

Point n°1 : Fonds de commerce rural

 

Nous reprenons ici volontairement les termes de la délibération telle qu’elle est restituée dans la publication par la municipalité des délibérations prises lors de ce conseil…

De quoi s’agissait-il en fait ? D’une demande de subvention à l’Etat pour la relance des commerces en milieu rural (pour plus d’informations: https://agence-cohesion-territoires.gouv.fr/commerces-en-milieu-rural-letat-donne-un-coup-de-pouce-leur-installation-1065). Après constat du nombre surprenant de plus de 21000 communes françaises sans commerce (relativement aux 34 945 communes recensées dans notre pays) soit plus de 60 %, l’Etat a décidé de mettre en place un dispositif de soutien à l’installation de commerces multiservices dans les zones rurales. Ce nouveau dispositif initié en février 2023 doit permettre d’épauler les institutions et les repreneurs pour le redémarrage d’un commerce dans les communes « sinistrées ». C’est évidemment une bonne idée même si elle est à tempérer par le nombre de dossiers qui pourraient être acceptés pour notre région soit une grosse dizaine.

 

Néanmoins, nos conseillers ont décidé de constituer un dossier dans ce cadre, dossier pour aider les futurs repreneurs du café commerce mais également pour financer des travaux concernant la sécurisation et l’aménagement de la terrasse ainsi que la mise aux normes des issues de secours. Il doit permettre aussi de commencer à imaginer un futur pour la salle de l’ancien pétrin d’une centaine de m² qui sert de lieu de stockage actuellement. Dans ce sens, un devis a été effectué par l’entreprise Froidefond pour un montant d’environ 109 000 €, devis qui a servi pour le montage du dossier sachant que le plafond de ce fond de soutien est de 50 000 € pour la mairie et de 5000 € pour les repreneurs.

 

Ce projet finalisé et présenté par notre premier adjoint repose sur l’attractivité du projet renforcé par le travail effectué lors de la formation ADEFPAT et du partenariat avec 1000 Cafés. Il semblerait que la sous-préfète soutienne celui-ci.

 

Nous ne pouvons qu’espérer une fin heureuse à cette demande même si le process de celle-ci nous a surpris : en fait il ne s’agissait pas de voter pour enclencher un processus de constitution d’un dossier mais plutôt d’acter le dépôt de ce projet, sans doute faut-il y voir un des effets du calendrier contraint consécutif à ces demandes ?

 

Point 2 : Projet à implication citoyenne – Appel à manifestation d’intérêt (AMI) (Dispositif départemental pour impliquer les Lotois dans l’aménagement de leur territoire)

 

– demande de subvention au titre du FAST.

A dire vrai, cet intitulé n’a eu que de cesse de nous interpeller avant le conseil et chacun de notre côté, nous supputions le contenu et les acteurs de ce projet à implication citoyenne.

Mais que nenni, de facto ce qui nous a été présenté n’était autre qu’une autre demande de subvention, pour le FAST cette fois-ci, mais en aucun cas un projet porté par des citoyens de la commune.

Cette fois-ci, il est question d’un dispositif lotois dont on peut trouver les informations ICI

Celui-ci a trois objectifs premiers :

– favoriser une culture de l’engagement citoyen ;

– enrichir la démocratie représentative ;

– fabriquer des territoires durables répondant aux attentes des habitants.

 

Mais en substance c’est au maire de prendre l’initiative : « L’initiative doit venir de la commune qui souhaite associer les habitants dans la mise en œuvre de cette idée de projet. L’AMI a pour objet de répondre à la volonté de la commune de faire participer ses habitants au projet, en l’accompagnant dans sa mise en œuvre par une expertise dédiée aux démarches participatives »

 

Soit, pourquoi pas, même si à notre avis c’est prendre le problème par le mauvais bout et faire l’impasse sur l’initiative citoyenne. Si la municipalité n’est pas porteuse du projet, il ne se passera rien. En attendant, le 30 mai (soit 2 jours après la date finale du dépôt des dossiers), il ne restait qu’à définir le projet gignacois. Au final, celui-ci reprend les finalités et le devis de l’aménagement extérieur et de la salle de l’ancien pétrin du café commerce (Point 1) tout en donnant au projet, selon les propos de notre premier adjoint « une forme attractive ». En effet, le projet doit reposer sur une dynamique sociale et culturelle, à savoir les jeux d’intérieur et d’extérieur ? Terrain de boules, jeux pour les enfants, grands jeux d’intérieur… Reste à savoir la place qui sera accordée aux habitants pour apporter leur expertise et leurs idées en la matière. Nous passons le dossier financier car nous nous sommes un peu perdus en route…

 

Point n°3 : Réhabilitation, rénovation énergétique de la maison en centre Bourg, Place Saint Martin : transformation en 2 logements – Délibération actant le principe de la réalisation de logements conventionnés et autorisant le Maire à signer tous les documents

 

Nous ne surlignons que le réel contenu de cette délibération parce qu’il était bien question ici de savoir si oui ou non la municipalité souhaitait signer ce conventionnement portant sur 9 ans avec le département amenant 5000 € de subvention + 2000 € de la région pour la réalisation des 2 appartements à réaliser dans l’ancienne maison Bastit. Le débat a été assez animé car cet engagement sur 9 ans pour un habitat social a vite semblé aux yeux des conseillers comme rédhibitoire dans le cas d’une éventuelle vente de cette maison avant ces neuf années et eu égard au parc locatif communal qui est jugé déjà suffisamment important (11 logements locatifs hors convention). Un autre argument a aussi été avancé : ce conventionnement porte obligation d’accueillir des locataires bénéficiant des APL donc forcément à faibles revenus… A prendre en compte aussi, l’aide financière très mesurée relativement à l’ampleur du budget de cette réhabilitation.

Les conseillers ont donc rejeté ce conventionnement par 6 votes contre et 6 absentions.

 

Point n°4 : Divers

 

— Le café commerce : Il devait ouvrir pour le début de juin mais les repreneurs ont dû attendre un peu plus longtemps que prévu leur Kbis pour pouvoir ensuite ouvrir des comptes chez leurs divers fournisseurs. L’ouverture a été aussi retardée par le dépôt d’un dossier dans le cadre du dispositif Rev’Lot (https://cauvaldorexpansion.fr/entreprendre-et-investir/) qui leur a permis d’obtenir un prêt de 6000 € sur 48 mois avec 3 mois décalés. Cela leur permettra de financer les investissements de départs en consommables et autres, investissements indispensables à l’ouverture du commerce.

 

— Le chauffage de la salle des fêtes : bonne ou mauvaise nouvelle l’avenir nous le dira.

Sur les conseils de l’entreprise qui a été retenue pour les travaux d’un montant de 23 760 €, le projet initial de création d’une chaufferie collective pour la mairie, la salle polyvalente, la salle des associations et la bibliothèque a été abandonné au profit d’une nouvelle pompe à chaleur. Celle-ci devrait remplacer efficacement celle en panne et il est prévu une restructuration du local l’hébergeant et la pose de ventilateurs au plafond de la grande salle pour brasser et faire redescendre l’air chaud s’y accumulant.

Le projet d’isolation des locaux quant à lui est abandonné sous prétexte que leur utilisation est ponctuelle et que ce type de chauffage est capable de chauffer la salle en deux heures. Ces arguments rendraient caduque la nécessité d’isolation alors que la salle des fêtes avait été qualifiée de passoire thermique lors d’un précédent conseil ? Chauffage ponctuel certes mais il peut arriver que certains jours il y ait des activités le matin dans la salle puis l’après-midi ou le soir ? Sans isolation, il n’y aura toujours pas de conservation de la chaleur et beaucoup de déperditions. Cela continuera-t-il d’impacter les dépenses en électricité liées au chauffage de la bibliothèque qui doit être chauffée en permanence pour la préservation des ouvrages, devra-t-elle conserver ses chauffages électriques ?

Nous pensons que ce choix est consécutif aux coûts des travaux du projet initial. En effet, il est trop tard pour faire une demande subvention pour cette année et il aurait donc fallu attendre 2024, soit encore un hiver entier sans chauffage. L’avenir nous dira si le choix de l’économie aura été le bon. En revanche, il est possible que les travaux commencent rapidement, en juin ou en septembre.

 

— Le stationnement dans le bourg

Une réunion sera prévue à la fin des travaux de la place de l’église afin d’expliquer la bonne marche à suivre en termes de stationnement dans le bourg et dans les nouveaux parkings pour éviter les stationnements anarchiques récurrents. Nous espérons que tous les gignacois seront conviés et pas seulement ceux du bourg comme cela fut le cas en amont de la dernière réunion publique.

 

— Environnement des nouvelles bâches incendie installées dans la commune : un habitant d’un hameau dans lequel a été installée une de ces nouvelles bâches s’est plaint auprès d’un conseiller des désagréments d’avoir en face de son domicile ce type d’installation et de la dépréciation de sa maison suite à cette installation. Il demande donc le déplacement de celle-ci. Il semblerait aux dires du conseiller en charge du dossier que cela soit difficile eu égard à la validation du lieu d’installation des bâches par le CDIS et du coût d’un tel déplacement s’il était possible. D’autres conseillers présents rappellent qu’il était prévu une végétalisation autour des bâches après installation et que donc a priori celle-ci reste à faire.

 

– Divers travaux du Syndicat des eaux : différents travaux vont être entrepris par le syndicat comme l’installation d’un surpresseur dans le secteur Bernardet/Lac Ferrié/Maisons rouges pour un coût de 36 000 € pris en charge par le syndicat, d’autres travaux sont prévus pour renforcer le château d’eau de Falsemoyer pour un montant de 108 000 €

 

— Le point à temps : (https://www.bienpublic.com/cote-d-or/2012/06/22/le-point-a-temps-est-une-technique-qui-repare-la-chaussee-ponctuellement-la-ou-elle-a-subi-des)

« Le point à temps » pour 2023 a été attribué à l’entreprise Spie Batignolles par Cauvaldor, en ce qui concerne Gignac la quantité de ce point à temps est passé de 68 km en 2022 à 65 km pour 2023 et il faudra sans doute compter sur de nouvelles diminutions de celui-ci dans les années à venir, il conviendra donc de prioriser (ce qui est déjà fait) les voies à entretenir.